Les instances
Le conseil pédagogique
Une instance de consultation des enseignants sur les politiques éducatives de l’eple. Il prépare la partie pédagogique du projet d’établissement. Il est consulté sur les dispositifs d’aide et de soutien, les changements d’orientation, les organisations des enseignements.
Composition :
• 1 p.p de chaque niveau
• 1 enseignant de chaque matière
• 1 CPE (ou chef des travaux)
Une instance de consultation des enseignants sur les politiques éducatives de l’eple. Il prépare la partie pédagogique du projet d’établissement. Il est consulté sur les dispositifs d’aide et de soutien, les changements d’orientation, les organisations des enseignements.
Composition :
• 1 p.p de chaque niveau
• 1 enseignant de chaque matière
• 1 CPE (ou chef des travaux)
Le conseil d’administration
Il fixe le projet d’établissement et approuve le contrat d’objectif, le règlement intérieur et le budget.
Composition :
• chef d’établissement
• chef d’établissement adjoint
• gestionnaire
• CPE
• chef des travaux
• représentants des personnels de l’établissement
• représentants des parents
Le conseil de vie lycéenne
Il se réunit plusieurs fois par an et travaille sur un ordre du jour précis pour formuler des propositions. Il se réunit avant chaque CA par convocation et il peut le faire en plus si la moitié des représentants élèves le demandent.
Composition :
• 10 élèves élus pour 2 ans
• 5 enseignants ou personnel d’éducation
• 3 personnels ATOSS
• 2 représentants parents d’élèves
Le conseil de vie collégienne
C’est un lieu d’expression pour les élèves, il formule des propositions sur les questions relatives aux principes généraux de l'organisation de la scolarité, à l'organisation du temps scolaire, à l'élaboration du projet d'établissement et du règlement intérieur, aux équipements, à la restauration et à l'internat. Il intervient aussi sur les actions ayant pour objet d'améliorer le bien-être des élèves et le climat scolaire et de promouvoir les pratiques participatives et la mise en œuvre des parcours ainsi que la formation des représentants des élèves.
Composition :
• le chef d'établissement, qui préside l'instance
• des représentants des élèves
• au moins deux représentants des personnels, dont un personnel enseignant
• au moins un représentant des parents d'élèves
C’est un lieu d’expression pour les élèves, il formule des propositions sur les questions relatives aux principes généraux de l'organisation de la scolarité, à l'organisation du temps scolaire, à l'élaboration du projet d'établissement et du règlement intérieur, aux équipements, à la restauration et à l'internat. Il intervient aussi sur les actions ayant pour objet d'améliorer le bien-être des élèves et le climat scolaire et de promouvoir les pratiques participatives et la mise en œuvre des parcours ainsi que la formation des représentants des élèves.
Composition :
• le chef d'établissement, qui préside l'instance
• des représentants des élèves
• au moins deux représentants des personnels, dont un personnel enseignant
• au moins un représentant des parents d'élèves
Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté
Une instance de réflexion, d’observation et de proposition qui conçoit, met en œuvre, évalue un projet éducatif en matière de santé et de citoyenneté.
Composition :
• chef d’établissement
• représentants des enseignants, parents, élèves
• personnels d’éducation, sociaux, santé
Le nombre de membres et de chaque catégorie représentée sont décidés au CA.
Le conseil de discipline
Il propose une sanction à l’encontre d’un élève, il est saisi automatiquement en cas de violences physiques
Composition :
• chef d’établissement
• adjoint
• CPE
• 5 représentants élus des personnels
au collège :
• 3 représentants élus de parents d’élèves
• 2 représentants élus des élèves
au lycée :
• 2 représentants élus des parents d’élèves
• 3 représentants élus des élèves
Il propose une sanction à l’encontre d’un élève, il est saisi automatiquement en cas de violences physiques
Composition :
• chef d’établissement
• adjoint
• CPE
• 5 représentants élus des personnels
au collège :
• 3 représentants élus de parents d’élèves
• 2 représentants élus des élèves
au lycée :
• 2 représentants élus des parents d’élèves
• 3 représentants élus des élèves
